Principles of French Law

Titre : Principles of French Law
Auteur : John Bell
Éditeur : Oxford University Press
ISBN-13 : 9780199541386
Libération : 2008

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Principles of French Law provides a comprehensive introduction to French law aimed at both students and scholars embarking on a study of French law. Drawing on court decisions and the writing of jurists, it seeks to introduce the reader to the way in which French lawyers approach issues in the major branches of the law - private law, criminal law and public law. It also provides a basic understanding of French courts and legal professions, as well aslegal techniques. This new edition takes account of major changes in a number of areas of law and an opportunity has been taken to rewrite substantial parts of the book to meet the needs of readers and to reflectlegal developments.

LES OBLIGATIONS Tome 2 Le fait juridique 7 me dition

Titre : LES OBLIGATIONS Tome 2 Le fait juridique 7 me dition
Auteur : Jacques Flour
Éditeur :
ISBN-13 : 2200017413
Libération : 1997-07-12

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Le Fait juridique fait le point d'une jurisprudence particulièrement abondante et importante, intéressant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilité civile délictuelle. Outre une synthèse complète des solutions consacrées par la jurisprudence en matière d'accidents de la circulation, la septième édition présente le nouvel état de la responsabilité du fait d'autrui tel qu'il résulte des derniers arrêts de la cour de cassation qui ont profondément renouvelé cet important volet de la responsabilité délictuelle. Dans un autre ordre de préoccupation, l'édition 1997 prend également en compte la condamnation que la France a encourue, par décision de la Cour de Justice des Communautés européennes, pour n'avoir pas encore transposé la directive relative à la sécurité des produits. Dans l'espoir d'un prochain aboutissement de cette nécessaire adaptation du droit français, la question est exposée en son dernier état, en considération notamment, de la proposition de loi présentée en juillet 1993 par Madame Nicole Catala.

Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3

Titre : Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3
Auteur : Pierre Van Ommeslaghe
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802742401
Libération : 2013-07-22

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Cet ouvrage a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations en s’inspirant de la tradition des grandes synthèses que connaît notre droit. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé. Il est le couronnement de plus de 30 années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjuguées avec une pratique quotidienne de cette matière et avec la publication de diverses études spécifiques sur le sujet. Le plan des trois volumes que comporte l’ouvrage est classique : – une partie préliminaire comprend une introduction, une définition de l’obligation et la présentation de certains concepts généraux ; – la première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations ; – la deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source ; – la troisième partie a pour objet la théorie des preuves. L’ouvrage est destiné non seulement à tous les praticiens du droit privé (magistrats, avocats, notaires, juristes d’entreprise, fonctionnaires, experts comptables, fiscalistes, réviseurs...), mais aussi aux étudiants en droit et à ceux qui enseignent et étudient cette matière.

De l obligation d information dans les contrats

Titre : De l obligation d information dans les contrats
Auteur : Muriel Fabre-Magnan
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044586324
Libération : 1992

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La pr f rence dans les relations contractuelles

Titre : La pr f rence dans les relations contractuelles
Auteur : Jean-Pierre Desideri
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105028996358
Libération : 1997

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Banque

Titre : Banque
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35128001494481
Libération : 1987-12

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Les nouveaux livres scientifiques et industriels

Titre : Les nouveaux livres scientifiques et industriels
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433087550343
Libération : 1908

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Les obligations T 2 Le fait juridique quasi contrats responsabilit d lictuelle

Titre : Les obligations T 2 Le fait juridique quasi contrats responsabilit d lictuelle
Auteur : Jacques Flour
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062054833
Libération : 1994-12-01

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Les quasi contrats en droit international priv

Titre : Les quasi contrats en droit international priv
Auteur : Hélène Chanteloup
Éditeur : Librairie Generale de Droit Et de Jurisprudence
ISBN-13 : STANFORD:36105061798729
Libération : 1998

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L'actualité du droit international privé des obligations ne saurait ignorer la richesse des questions que soulève en ce domaine " le monstre légendaire " des quasi-contrats. L'ouvrage est l'occasion de présenter les particularités de cette source d'obligations sans cesse controversée puis réhabilitée et d'en mesurer l'incidence sur la sélection du droit applicable. L'auteur montre, par exemple, que de très nombreuses situations quasi-contractuelles naissent d'une relation juridique préexistante et constituent avec elle une opération juridique globale. Le lien de causalité établi justifie alors, dans toutes ces hypothèses, l'éviction du principe traditionnel de compétence de la loi locale et la soumission du quasi-contrat à la loi de la relation préexistante. Plus largement, l'auteur montre que l'hétérogénéité de la catégorie quasi-contractuelle s'accommode mal d'une analyse conflictuelle fondée sur la seule nature juridique des quasi-contrats. La variété de ces institutions justifie, au contraire, qu'en ce domaine soit consacrée la compétence générale du principe de la loi des liens les plus étroits lequel repose sur la considération des circonstances matérielles et juridiques de la situation litigieuse. Quelques années après l'entrée en vigueur de la Convention de Rome du 19 juin 1980, le principe de proximité voit donc, grâce à cette étude, son domaine d'application étendu et son emprise sur le droit des obligations confortée.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062234914
Libération : 2000

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L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obligation comme lien, l'obligation comme bien), de mécanismes aussi fondamentaux que le paiement, la cession de créance, la compensation, la solidarité... Fruits d'une savante tradition juridique remontant au droit romain, les institutions du régime général n'en sont pas moins quotidiennement pratiquées dans la vie des affaires, de sorte que leur connaissance se révèle indispensable pour tout juriste. Tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, l'ouvrage présente une analyse critique du droit positif. Il s'adresse aux étudiants de deuxième et troisième cycles et plus largement à tous ceux qui souhaitent s'initier à l'étude de cette branche générale du droit des obligations ou l'approfondir.