Trait de droit du travail

Titre : Trait de droit du travail
Auteur : Gérard Couturier
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : 2130522572
Libération : 2001

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Gérard Couturier A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Trait de droit du travail Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le CHSCT

Titre : Le CHSCT
Auteur : Jean-Benoît Cottin
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782721212962
Libération : 2010

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" Le CHSCT est passé en trente ans de l'ombre à la lumière " note le Professeur Bernard Teyssié en avant-propos de cet ouvrage. À l'heure où la protection de la santé physique et mentale des travailleurs représente une préoccupation croissante dans l'entreprise - et au-delà, les contentieux relatifs aux missions et aux moyens du comité se multiplient. Cette institution, étonnement méconnue et sous-estimée durant les premières années de son existence, est pourtant souvent incontournable en cas de harcèlement moral, de processus de restructurations, de dénonciation d'accords collectifs, d'évaluation des salariés ou d'organisation des systèmes de rémunération. Ces questions nouvelles interrogent le régime du CHSCT dans ses logiques fondamentales, les moyens à sa disposition et son adaptation aux questions actuelles de santé et de représentation collective. Le présent ouvrage, fortement enrichi à l'occasion de cette nouvelle édition, a pour objectif de dresser un portrait complet et précis de cette institution représentative du personnel, des règles qui lui sont applicables et analyse les questions juridiques qu'elles suscitent et les réponses qui peuvent y être apportées. II " constitue une bible indispensable à tous ceux qui, à un titre quelconque, sont amenés à côtoyer un CHSCT - ou, a fortiori, à y participer " (Pr B. Teyssié).

Droit du travail

Titre : Droit du travail
Auteur : Bernard Bossu
Éditeur :
ISBN-13 : 2707615323
Libération : 2007

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Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce deuxième tome est consacré aux relations collectives de travail et à la réglementation du travail. Après une introduction présentant le droit des relations collectives, la première partie traite du syndicalisme et de l'action syndicale, la deuxième partie de la représentation du personnel et la troisième partie de la réglementation du travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Labour Law

Titre : Labour Law
Auteur :
Éditeur : Brill Archive
ISBN-13 :
Libération :

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galit libert et relation contractuelle de travail

Titre : galit libert et relation contractuelle de travail
Auteur : Agnès Viottolo-Ludmann
Éditeur : PU Aix-Marseille
ISBN-13 : CORNELL:31924100377112
Libération : 2004

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Agnès Viottolo-Ludmann A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de galit libert et relation contractuelle de travail Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La m diation dans les relations de travail

Titre : La m diation dans les relations de travail
Auteur : Jean-Philippe Tricoit
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : 2275033149
Libération : 2008

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Traditionnellement, la doctrine attribue au procédé de médiation une fonction de règlement des conflits. Les relations de travail n'échappent pas à cette conception classique, d'autant plus que, d'un point de vue historique, c'est en ce domaine qu'est apparu en premier lieu ce procédé. Ainsi, sur le fondement d'un décret du 5 mai 1955, la médiation faisait son apparition au sein de la législation française du travail en qualité de méthode de règlement de certains conflits collectifs du travail. Par la suite, le législateur n'a eu de cesse de créer de nouveaux dispositifs de médiation propres aux relations de travail. De cette façon, à la médiation des conflits collectifs du travail organisée par le Code du travail, en ses articles L. 524-1 et suivants, sont venues s'ajouter plusieurs autres procédures de médiation, notamment en matière de harcèlement moral, d'apprentissage, etc. Or, avec l'augmentation du nombre de procédures de médiation, la fonction classique attribuée à la médiation a évolué pour se transformer en un mécanisme de régulation des relations de travail. La présente étude a pour objet de mettre en évidence ces deux fonctions de la médiation dans les relations de travail, d'en marquer les critères de distinction et d'en étudier les rouages avec précision

La d termination du temps de travail effectif

Titre : La d termination du temps de travail effectif
Auteur : Anja Johansson
Éditeur :
ISBN-13 : CORNELL:31924104197151
Libération : 2006

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La notion de " temps de travail effectif " - notion d'actualité remontant à la loi de 1841 relative à la durée du travail des enfants - peut être interprétée selon deux conceptions différentes. D'un côté, dans la conception que l'on peut appeler " productiviste ", est pris en compte le temps correspondant à un travail productif pour l'employeur. De l'autre côté, dans la logique du " travail au temps ", le temps pendant lequel le salarié doit se tenir à la disposition de l'employeur constitue le critère déterminant. Ces deux logiques ont émergé et se sont développées de façon parallèle, et coexistent actuellement. Dans le cadre de la logique productiviste, dominante jusqu'aux années 1990, des atténuations et même des entorses ont été apportées à cette logique qui a ainsi été rapprochée de la logique du travail au temps sur certains points. De même dans le cadre de la logique du travail au temps, qui constitue aujourd'hui le principe, il subsiste des exceptions et des entorses relevant de la logique productiviste. Or, selon que l'une ou l'autre conception est appliquée, le calcul de la durée du travail n'est pas le même, ce qui a pour effet une variation dans l'étendue de la protection du salarié contre des durées de travail excessives.

Trait de droit du travail

Titre : Trait de droit du travail
Auteur : Paul Durand
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062551804
Libération : 1956

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La n gociation collective et l emploi

Titre : La n gociation collective et l emploi
Auteur : Tamar Katz
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : 2275026789
Libération : 2007

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L'emploi, objet de négociation, est au cœur de cette recherche qui se propose de revenir sur des questions récurrentes telles que la nouvelle fonction de la négociation collective sous l'égide de l'emploi ; la remise en cause du modèle classique de l'accord collectif ; la place occupée et le rôle joué par la règle dite de faveur dans l'articulation des normes du travail. Mais le sujet " la négociation collective et l'emploi " recèle un champ d'investigation bien plus large. Il ne s'agit pas d'examiner ces deux thèmes classiques en parallèle mais d'étudier leur interaction. Une telle étude offre un éclairage nouveau tant sur la notion juridique d'emploi que sur la négociation collective entendue comme système de production de normes. Elle permet également de vérifier la pertinence de deux hypothèses : la première consiste à tenir l'emploi pour une " invention conventionnelle " ; la seconde repose sur l'idée que l'emploi est un révélateur, et qu'il pourrait même être à l'origine des mutations les plus récentes de la négociation collective. Et le principal enseignement pourrait être le suivant : l'étude du droit de la négociation collective gagne en profondeur si l'on prête attention aux rapports qu'entretient la négociation collective avec ses objets.

El Poder de direcci n del empresario

Titre : El Poder de direcci n del empresario
Auteur :
Éditeur : LA LEY
ISBN-13 : 9788497256520
Libération : 2005

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